Prochaines séances du Conseil et des Commissions
Commission de gestion et finances : mardi 24 septembre 2024
Conseil général : mardi 8 octobre 2024
Commission de gestion et finances : mardi 26 novembre 2024
Conseil général : mardi 10 décembre 2024
Contact
Fréville Laforge, président
P 077 507 11 59
pre.conseil@romainmotier-envy.ch (Attention ! Nouvelle adresse mail)
Guillaume Henchoz, secrétaire
P 079 668 26 76
sec.conseil@romainmotier-envy.ch (Attention ! Nouvelle adresse mail)
Pratique
- Agenda du Conseil général et des Commissions
- Membres du bureau et des Commissions
- Règlement du Conseil général de Romainmôtier-Envy (PDF avec recherche textuelle)
- Règlements et formulaires communaux
- Aide-mémoire sur les droits de proposition au niveau communal (PDF)
- Présentation sur le rôle et le fonctionnement des commissions (PDF)
- Modèles de documents (rapports de commissions)
- Informations et formations “Pour ma commune” de l’Etat-de-Vaud
- Loi sur les communes (LC)
- Loi sur les Impôts communaux (LICom)
- Loi sur l’Exercice des Droits Politiques (LEDP)
- La nouvelle loi sur l’exercice des droits politiques (LEDP) et ses conséquences pour les communes
Archives
- Procès-Verbaux des Conseils généraux de la législature 2021-2026
- Procès-Verbaux des Conseils généraux de la législature 2016-2021
- Documents relatifs au Conseil général du 11 juin 2024
- Documents relatifs au Conseil général du 19 mars 2024
- Documents relatifs au Conseil général du 5 décembre 2023
- Documents relatifs au Conseil général du 10 octobre 2023
- Documents relatifs au Conseil général du 13 juin 2023
- Documents relatifs au Conseil général du 6 décembre 2022
- Documents relatifs au Conseil général du 11 octobre 2022
- Documents relatifs au Conseil général du 14 juin 2022
- Documents relatifs au Conseil général du 22 mars 2022
- Documents relatifs au Conseil général du 14 décembre 2021
- Documents relatifs au Conseil général du 5 octobre 2021
- Documents relatifs au Conseil général du 15 juin 2021
- Documents relatifs au Conseil général du 1er décembre 2020
- Documents relatifs au Conseil général du 6 octobre 2020
- Documents relatifs au Conseil général du 28 juillet 2020
- Documents relatifs au Conseil général du 3 décembre 2019
- Documents relatifs au Conseil général du 8 octobre 2019