Prochaines séances du Conseil
Mardi 15 juin 2021 (dernière séance de la législature 2016-2021)
Mardi 5 octobre 2021 (première séance de la législature 2021-2026)
Contact
Manuel Siggen, président
P 077 429 70 32
manuel@siggen.ch
Guillaume Henchoz, secrétaire
P 079 668 26 76
sec.conseil@romainmotier.ch
Pratique
- Agenda du Conseil général et des Commissions
- Membres du bureau et des Commission
- Règlement du Conseil général de Romainmôtier-Envy (PDF avec recherche textuelle)
- Aide-mémoire sur les droits de proposition au niveau communal (PDF)
Archives
- Procès-Verbaux des Conseils généraux (législature 2016-2021)
- Documents relatifs au Conseil général du 1er décembre 2020
- Documents relatifs au Conseil général du 6 octobre 2020
- Documents relatifs au Conseil général du 28 juillet 2020
- Documents relatifs au Conseil général du 3 décembre 2019
- Documents relatifs au Conseil général du 8 octobre 2019