Bureau et Commissions

Compositions du bureau et des commissions pour la législature 2021-2026
(état au 15 avril 2021)

Bureau

  • Manuel Siggen (président)
  • Marlène Rézenne (vice-présidente)
  • Guillaume Henchoz (secrétaire)
  • Léo Piguet (huissier)
  • Christine Zimmerman (scrutatrice)
  • Nicole Perreaud (scrutatrice)
  • Anne-Marie Besson (scrutatrice suppléante)
  • Sophie Gander (scrutatrice suppléante)

Commissions communales

Commission de gestion et des finances

  • Léo Piguet
  • Luc-Antoine Baehni
  • Nicole Perreaud
  • Frédéric Jean-Fréville Laforge
  • Nicolas Liardon
  • Anne-Marie Besson (suppléante)
  • Marlène Rézenne (suppléant)

Note : cette commission est chargée d’examiner la gestion et les comptes de l’année écoulée, les arrêtés d’imposition, le budget, les demandes de crédits supplémentaires dépassant 30’000.- francs et les propositions d’emprunt. Elle est nommée par le Conseil (voir l’article 34 du règlement du Conseil général).

Commission de recours sur taxe

  • Nicole Perreaud
  • Christine Zimmerman
  • Pierre Genier
  • Sophie Gander (suppléante)
  • Isabelle Benza Ndiaye (suppléante)

Note : cette commission peut être saisie d’un recours contre toute décision prise en matière d’impôts ou taxes communaux et de taxes spéciales. Elle est nommée par le Conseil (voir l’article 45 de la Loi sur les impôts communaux).

Commission d’urbanisme

  • (pas encore nommée)

Note : il s’agit d’une commission municipale et non-rattachée au Conseil. Elle est nommée par la Municipalité et mandatée par elle (voir l’article 3 du Plan Général d’Affectation).

Commissions intercommunales

SDISPO

(Service Défense Incendie et Secours de la Plaine de l’Orbe)

  • Nils Monbaron

Note : la délégation de la commune est composée d’une personne qui doit être choisie par la Municipalité parmis ses membres.

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ASCOVABANO 

(Association Scolaire intercommunale de Vallorbe, Ballaigues, Vallon du Nozon)

  • Nicolas Mezenen (délégué pour la Municipalité)
  • Frédéric Jean-Fréville Laforge (délégué pour le Conseil)
  • Guillaume Henchoz (délégué suppléant pour le Conseil)

Note : la délégation de la commune est composée d’un délégué choisi par la Municipalité parmi ses membres, d’un délégué du Conseil par tranche de 700 habitants (soit 1 délégué pour notre commune) et d’un suppléant.

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AIVN

(Association intercommunale du Vallon du Nozon pour l’épuration des eaux usées des communes de Bretonnières, Croy, Juriens, Premier et Romainmôtier-Envy)

  • Marc Benoît (délégué pour la Municipalité)
  • Léo Piguet (délégué pour le Conseil)
  • Marlène Rézenne (déléguée pour le Conseil)
  • Marius Boulaz (délégué suppléant pour le Conseil)

Note : la délégation de la commune est composée d’un délégué au Codir choisi par la Municipalité parmi ses membres, de deux délégués du Conseil et d’un suppléant.

ORPC 

(Office Régional de la Protection Civil du Jura – Nord Vaudois)

  • Nicolas Mezenen (déléguée pour la Municipalité)
  • Verena Huber (déléguée suppléante pour le Conseil)

Note : la délégation de la commune est composée d’un délégué de la Municipalité ou du Conseil (le délégué ne peut être élu au Codir que s’il est membre de la Municipalité) et d’un suppléant.

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