Bureau et Commissions

Compositions du bureau et des commissions pour la législature 2021-2026
(état au 12 octobre 2022)

Bureau

  • Manuel Siggen (président)
  • Fréville Laforge (vice-président)
  • Guillaume Henchoz (secrétaire)
  • Harry Wettstein (huissier)
  • Christine Zimmerman (scrutatrice)
  • Anne-Marie Besson (scrutatrice)
  • Marlène Rézenne (scrutatrice suppléante)
  • Guy Mauron (scrutateur suppléant)

Commissions du Conseil

Commission de gestion et des finances

  • Luc-Antoine Baehni
  • Frédéric Jean-Fréville Laforge
  • Anne-Marie Besson
  • Marlène Rézenne
  • Michel Blanc
  • Guillaume Henchoz (suppléant)
  • Julien Perreaud (suppléant)

Note : cette commission est chargée d’examiner la gestion et les comptes de l’année écoulée, les arrêtés d’imposition, le budget, les demandes de crédits supplémentaires dépassant 30’000.- francs et les propositions d’emprunt. Elle est nommée par le Conseil (voir l’article 34 du règlement du Conseil général).

Commission sur la candidature à l’UNESCO

  • Jean-Jacques Besson
  • Anika Duvauchelle
  • Michel Gaudard
  • Diane Hostettler
  • Dominique Vuille
  • Pascal Lugon (suppléant)
  • – vacant – (suppléant)

Note : cette commission est chargée d’examiner les préavis en relation avec la candidature de Romainmôtier-Envy au patrimoine mondial de l’UNESCO à travers les sites clunisiens. Il s’agit d’une commission ad-hoc qui a été nommée par le bureau (voir l’article 34 du règlement du Conseil général).

Commission sur la révision du PACom

  • Marlène Rézenne
  • Isabelle de la Touche
  • Harry Wettstein
  • Luc Baehni
  • Jérôme Duplain
  • François Turk (suppléant)
  • Stéphane Nicod (suppléant)

Note : cette commission ad-hoc est chargée d’examiner les préavis en relation avec la révision du plan d’affectation communal (PACom).

Commission de recours sur taxe

  • Nicole Perreaud
  • Christine Zimmerman
  • Pierre Genier
  • Isabelle Benza Ndiaye (suppléante)
  • – vacant – (suppléant)

Note : cette commission peut être saisie d’un recours contre toute décision prise en matière d’impôts ou taxes communaux et de taxes spéciales. Elle est nommée par le Conseil (voir l’article 45 de la Loi sur les impôts communaux).

Commissions municipales

Commission d’urbanisme

  • Michel Blanc (président)
  • Jérôme Duplain
  • Fréville Laforge
  • Isabelle Erne
  • Jean-Jacques Besson
  • Stéphanie Turin
  • Muriel Benoît

Note : il s’agit d’une commission municipale et non-rattachée au Conseil. Elle est nommée par la Municipalité et mandatée par elle (voir l’article 3 du Plan Général d’Affectation).

Commissions intercommunales

SDISPO

(Service Défense Incendie et Secours de la Plaine de l’Orbe)

  • (à nommer)

Note : la délégation de la commune est composée d’une personne qui doit être choisie par la Municipalité parmis ses membres.

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ASCOVABANO 

(Association Scolaire intercommunale de Vallorbe, Ballaigues, Vallon du Nozon)

  • Nicolas Mezenen (délégué pour la Municipalité)
  • Guillaume Henchoz (délégué pour le Conseil)
  • Verena Huber (déléguée suppléante pour le Conseil)

Note : la délégation de la commune est composée d’un délégué choisi par la Municipalité parmi ses membres, d’un délégué du Conseil par tranche de 700 habitants (soit 1 délégué pour notre commune) et d’un suppléant.

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AIVN

(Association intercommunale du Vallon du Nozon pour l’épuration des eaux usées des communes de Bretonnières, Croy, Juriens, Premier et Romainmôtier-Envy)

  • Marc Benoît (délégué pour la Municipalité)
  • Marlène Rézenne (déléguée pour le Conseil)
  • Marius Boulaz (délégué pour le Conseil)
  • Jean-Jacques Besson (délégué suppléant pour le Conseil)

Note : la délégation de la commune est composée d’un délégué au Codir choisi par la Municipalité parmi ses membres, de deux délégués du Conseil et d’un suppléant.

ORPC 

(Office Régional de la Protection Civil du Jura – Nord Vaudois)

  • Nicolas Mezenen (déléguée pour la Municipalité)
  • Verena Huber (déléguée suppléante pour le Conseil)

Note : la délégation de la commune est composée d’un délégué de la Municipalité ou du Conseil (le délégué ne peut être élu au Codir que s’il est membre de la Municipalité) et d’un suppléant.

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