Mentions légales

Le contenu du site Internet de la Commune de Romainmôtier est protégé par le droit d’auteur. 

©2020 Commune e Romainmôtier

Textes, images et documents audiovisuels

Le contenu du site Internet de la Commune de Romainmôtier est protégé par le droit d’auteur. Le contenu de ce site ne peut être, à des fins commerciales ou non, diffusé, modifié, copié, reproduit, sauvegardé ou utilisé, sans l’autorisation préalable écrite de la Commune de Romainmôtier.

Limitation de la responsabilité

La Commune de Romainmôtier se réserve le droit de modifier ou de compléter en tout temps et sans notification préalable les informations mises à disposition sur son site. La Commune de Romainmôtier décline toute responsabilité en cas de dommages en rapport direct ou indirect avec l’accès, l’utilisation ou la consultation du présent site ou d’informations contenues sur d’autres sites.